Aller au contenu principal Aller au pied de page
montoy-flanville-fr.net15.eu
ACTES DÉMATÉRIALISÉS
  • ma mairie
    • Conseil Municipal
      • Rendez-vous avec un élu
      • CC Haut Chemin Pays de Pange
    • Publications
      • Délibérations du Conseil Municipal
      • Demandes administrés
      • Bulletins municipaux
      • Arrêtés préfectoraux, municipaux
    • Travaux & Urbanisme
      • Aménagements
      • Urbanisme
      • Lotissements
    • Social
    • vivre ici
      • Enfance & jeunesse
        • Petite Enfance
        • Vie scolaire
        • Soutien scolaire
        • Périscolaire
        • Portail Familles (périscolaire)
      • Social & Santé
        • Professionnels de santé
        • Prévention
        • Pour les seniors
      • Infos pratiques
        • Infos utiles
        • Vivre ensemble
        • Gestion des déchets
        • Transports
      • Démarches en ligne
        • Démarches administratives
        • Service Public
        • Suggestions - Propositions
    • se divertir
      • Présentation
        • Histoire des villages
        • Plan d'accès
      • Culture
        • Associations
        • Bibliothèque
        • Salles de réception (Communale et des fêtes)
      • Animations
        • Agenda des actualités
        • Cabarets du Vendredi
        • Festival Montoy du Rire
      • Activités
        • Loisirs & activités
        • Cérémonies commémoratives en photos
    • recherche
    • Village fleuri
    1. Professionnels
    2. Ressources humaines
    3. Cotisations et contributions sociales de l'employeur

    Cotisations et contributions sociales de l'employeur

    Déclarations sociales

    • Déclarer et payer les cotisations et contributions sociales des salariés
    • Déclaration obligatoire d'emploi des travailleurs handicapés (DOETH)
    • Déclaration sociale nominative (DSN)

    Cotisations et contributions

    • Contribution sociale de solidarité des sociétés (C3S)
    • Contribution solidarité autonomie (CSA)
    • Forfait social
    • Versement mobilité
    • Contribution patronale au dialogue social
    • Régime de garantie des salaires (AGS)
    • Cotisations sociales accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP)
    • Bassin d'emploi à redynamiser (BER) : exonérations de cotisations sociales

    Questions / Réponses

    • Quels sont les seuils d'effectifs pour les déclarations sociales ?
    • Comment obtenir une attestation de vigilance ?
    • Que risque une entreprise en cas de travail illégal ?
    • Comment calculer les effectifs d'une entreprise ?
    • Quels sont les délais de prescription en matière de cotisations sociales ?

    Pour en savoir plus

    • Comment éviter les erreurs de déclaration de vos cotisations ? —Direction interministérielle de la transformation publique (DITP)
    • Déclaration sociale nominative (DSN) —Fédération Agirc-Arrco
    • Cotisations retraite complémentaire —Fédération Agirc-Arrco
    • Taux de cotisations - Secteur privé —Urssaf



    Mairie

    9 rue Principale à Montoy
    57645 Ogy-Montoy-Flanville

    03 87 76 74 10

    Nous écrire un email

    Mairie annexe

    22 rue Principale  à Ogy
    57530 Ogy-Montoy-Flanville

    03 87 64 49 50

    Nous écrire un email

    nous rencontrer

    Mairie à Montoy-Flanville

    Lundi , mardi, jeudi
    9h00 à 12h30  | 13h30 à 19h00

    Vendredi
     9h00 à 12h30 | 13h30 à 18h00

    Fermé le mercredi

    Mairie annexe à Ogy

    Lundi , mardi, jeudi, vendredi
    9h à 12h | 14h à 18h

    Fermé le mercredi



    • Mentions légales


    Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
    Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
    Personnaliser