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Délibérations du Conseil Municipal
4 Délibérations du 30 septembre 2025
DCM 70 2025 SUBVENTION USEP.pdf
publié le 19/10/2025 à 13:12
DCM 69 2025 PARTICIPATION FRAIS TRANSPORT SCOLAIRE 2024 2025 COMMUNE COINCY.PDF
publié le 19/10/2025 à 13:12
DCM 68 2025 PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES OMF ANNEE SCOLAIRE 2023 2024.pdf
publié le 19/10/2025 à 13:12
DCM 67 2025 SUBVENTION AU SOUVENIR FRANCAIS DE NOISSEVILLE ET ENVIRONS.pdf
publié le 19/10/2025 à 13:12
DCM 66 2025 SUBVENTION AMICALE DU PERSONNEL OMF.pdf
publié le 19/10/2025 à 13:12
DCM 65 2025 REMBOURSEMENT DE FRAIS ENGAGES PAR ME GAUTIER MARINA.pdf
publié le 19/10/2025 à 13:12
DCM 64 2025 DEMANDE DE MODIFICATION DES LIMITES COMMUNALES DE LA COMMUNE.pdf
publié le 19/10/2025 à 13:12
DCM 63 2025 CONVENTION IELO.pdf
publié le 19/10/2025 à 13:12
DCM 62 2025 RAPPORTS ACTIVITE CCHCPP 2023 ET 2024.pdf
publié le 19/10/2025 à 13:12
DCM 61 2025 RETRAIT DCM 40 2025 ACCORD MEDIATION SCI JASSIE.PDF
publié le 19/10/2025 à 13:12
CR DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION DU CM.pdf
publié le 19/10/2025 à 13:12
3 Délibérations du 24 juin 2025
DCM 60 2025 SIGNATURE CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAF DE LA MOSELLE.pdf
publié le 28/06/2025 à 11:06
DCM 59 2025 SUBVENTION ASSOCIATION ECPJ.pdf
publié le 28/06/2025 à 11:06
DCM 58 2025 SUBVENTION AU CONSEIL DE FABRIQUE EGLISE DE NOISSEVILLE.pdf
publié le 28/06/2025 à 11:06
DCM 57 2025 SUBVENTION AU COMITE DES FETES OMF.pdf
publié le 28/06/2025 à 11:06
DCM 56 2025 MODIFICATION DU PERMIS D AMENAGER LOTISSEMENT PATURAL 2.pdf
publié le 28/06/2025 à 11:06
DCM 55 2025 RU DE SAINT AGNAN DEPOT DOSSIER LOI SUR L EAU.pdf
publié le 28/06/2025 à 11:06
DCM 54 2025 ACQUISITION TERRAIN ROSS.pdf
publié le 28/06/2025 à 11:06
DCM 53 2025 ACQUISITION BALAYEUSE OFFRE DE LOCATION UGAP.pdf
publié le 28/06/2025 à 11:06
DCM 52 2025 RETROCESSION DU LOTISSEMENT CLOS DU MOULIN ANNULE ET REMPLACE.pdf
publié le 28/06/2025 à 11:06
DCM 51 2025 ATTRIBUTION UNE PARCELLE AU LOTISSEMENT COURONNE DE PUCHE.pdf
publié le 28/06/2025 à 11:06
DCM 50 2025 ATTRIBUTION UNE PARCELLE AU LOTISSEMENT GRAND PRÉ.pdf
publié le 28/06/2025 à 11:06
DCM 49 2025 ATTRIBUTION DE DEUX PARCELLES AU LOTISSEMENT PATURAL 2.pdf
publié le 28/06/2025 à 11:06
DCM 48 2025 ACQUISITION TERRAIN AGRICOLE RIVOLLIER.pdf
publié le 28/06/2025 à 11:06
DCM 47 2025 ATTRIBUTION DU MARCHE DE VIABILISATION LOTISSEMENT GRAND PRÉ.pdf
publié le 28/06/2025 à 11:06
DCM 46 2025 DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE 01 LOT GRAND PRÉ.pdf
publié le 28/06/2025 à 11:06
DCM 45 2025 REVISION DU RIFSEEP AU 01 JUILLET 2025.pdf
publié le 28/06/2025 à 11:06
DCM 44 2025 RECRUTEMENT PAR CEE.pdf
publié le 28/06/2025 à 11:06
DCM 43 2025 TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL.pdf
publié le 28/06/2025 à 11:06
DCM 42 2025 CREATION DE POSTES.pdf
publié le 28/06/2025 à 11:06
DCM 41 2025 MODIFICATION PARTICIPATION COMMUNALE DE LA PREVOYANCE.pdf
publié le 28/06/2025 à 11:06
DCM 40 2025 ACCORD DE MEDIATION COMMUNE OMF SCI JASSIE.pdf
publié le 28/06/2025 à 11:06
CM 24 JUIN 2025 CR DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION DU CM.pdf
publié le 28/06/2025 à 11:05
2 Délibérations du 8 avril 2025
DCM 39 2025 RENOUVELLEMENT CONTRAT PROF EXPRESS.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 38 2025 CONVENTION ENTRETIEN DES JARDINS DU MN JM PELT AVEC MPS.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 37 2025 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 36 2025 RETROCESSION DU LOT CLOS DU MOULIN A OGY.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 35 2025 ATTRIBUTION DE 3 PARCELLES LOT COURONNE DE PUCHE.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 34 2025 APPROBATION DE LA CLECT.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 33 2025 POSE NOUVEAU COLUMBARIUM A OGY DEVIS SOCIETE CIMTEA.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 32 2025 DEMANDE DE SUBVENTIONS REQUALIFICATION ET DESIMPERMEABILISATION COURS ECOLES.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 31 2025 EMPRUNT ENFOUISSEMENT DES RESEAUX.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 30 2025 REPRISE BALAYEUSE PAR LA SOCIETE AD POIDS LOURDS.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 29 2025 REMBOURSEMENT FACTURE VEOLIA A METS FERMIERS.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 28 2025 CONSTITUTION DE PROVISIONS BUDGETAIRES.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 27 2025 APPLICATION DE LA FONGIBILITE DES CREDITS SUITE AU PASSAGE A LA NOMENCLATURE M57.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 26 2025 BUDGET PRIMITIF 2025 LOT GRAND PRE.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 25 2025 BUDGET PRIMITIF 2025 LOT PERISOLEIL.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 24 2025 BUDGET PRIMITIF 2025 LOT COURONNE DE PUCHE.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 23 2025 BUDGET PRIMITIF 2025 LOT PATURAL.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 22 2025 BUDGET PRIMITIF 2025 COMMUNE OMF.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 21 2025 FIXATION DES TAUX IMPOSITION FDL 2025.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 20 2025 AFFECTATION DU RESULTAT 2024 COMMUNE OMF.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 19 2025 COMPTE ADMINISTRATIF 2024 BUDGET ANNEXE LOT GRAND PRE.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 18 2025 COMPTE ADMINISTRATIF 2024 BUDGET ANNEXE LOT PERISOLEIL.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 17 2025 COMPTE ADMINISTRATIF 2024 BUDGET ANNEXE LOT COURONNE DE PUCHE.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 16 2025 COMPTE ADMINISTRATIF 2024 BUDGET ANNEXE LOT PATURAL.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 15 2025 COMPTE ADMINISTRATIF 2024 BUDGET PRINCIPAL COMMUNE OMF.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 14 2025 COMPTE DE GESTION 2024 BUDGET ANNEXE LOT GRAND PRE.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 13 2025 COMPTE DE GESTION BUDGET ANNEXE LOT PERISOLEIL.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 12 2025 COMPTE DE GESTION 2024 BUDGET ANNEXE LOT COURONNE DE PUCHE.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 11 2025 COMPTE DE GESTION BUDGET ANNEXE LOT PATURAL.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 10 2025 COMPTE DE GESTION 2024 BUDGET PRINCIPAL COMMUNE OMF.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 09 2025 ADHESION CONTRAT ASSURANCE DES RISUES STATUTAIRES 2025 2028.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 08 2025 ADHESION A MOSELLE FIBRE COMPETENCE 3-2.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 07 2025 ADHESION A LA CENTRALE ACHAT DE MOSELLE FIBRE.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 06 2025 MISE EN OEUVRE DE LA PROTECTION FOCTIONNELLE AU BENEFICE DE M- LE MAIRE.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 05 2025 AUGMENTATION COTISATION MATEC POUR 2025.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 04 2025 DESTRUCTION DES CORVIDES DEVIS ASSOCIATION DES CHASSEURS DE ST LEON.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 03 2025 RENOUVELLEMENT CCID.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
DCM 02 2025 DEMANDE DE SUB DETR 2025 RENOVATION THERMIQUE ET RETRAIT DCM 91 2024.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
CM 08 04 2025 CR DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION DU CM.pdf
publié le 16/04/2025 à 11:09
1 Délibération du 11 février 2025
DCM 01 2025 Constitution de partie civile.pdf
publié le 20/02/2025 à 11:34
6 Conseil municipal du 28 novembre 2024
DCM 93 2024 Demande au Préfet une étude impact éventuel rattachement commune OMF a Metz-docx.pdf
publié le 08/12/2024 à 17:22
DCM 92 2024 Subvention au CCAS-docx.pdf
publié le 08/12/2024 à 17:22
DCM 91 2024 DEMANDE DE SUBVENTION DETR DSIL 2025 RENOV THERMIQUE BAT SIS 7 RUE DU CHATEAU.pdf
publié le 08/12/2024 à 17:22
CM 28 11 2024 AJOUT DEUX POINTS ODJ.pdf
publié le 08/12/2024 à 17:22
APPROBATION DU PV DU CM DU 29 10 2024 (CM 28 11 2024 ).pdf
publié le 09/09/2025 à 14:00
5 Conseil municipal du 29 octobre 2024
DCM 90 2024 Remboursement de frais Me GAUTIER Marina.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
DCM 89 2024 Subvention Amicale du Personnel OMF.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
DCM 88 2024 Subvention Souvenir français.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
DCM 87 2024 Rétablissement des voies de communication suite à DPAC autoroute A4.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
DCM 86 2024 Recensement longueur de voirie DGF 2026.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
DCM 85 2024 Acte de rétrocession voirie réseaux et espaces communs lot Clos du Moulin.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
DCM 84 2024 Tableau des effectifs du personnel communal.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
DCM 83 2024 Suppression et création de postes.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
DCM 82 2024 Renouvellement de la CCID.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
CM 29 10 2024 CR décisions prises par le Maire par délégation du CM.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
CM 29 10 2024 Approbation du PV du CM du 17 09 2024.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
CM 29 10 2024 - Motion.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
4 Conseil municipal du 17 septembre 2024
DCM 81 2024 SUBVENTION AUX ECOLES.pdf
publié le 26/09/2024 à 13:12
DCM 80 2024 ATTRIBUTION PARCELLE LOT PATURAL 1.pdf
publié le 26/09/2024 à 13:12
DCM 79 2024 FONDS DE CONCOURS 2.pdf
publié le 26/09/2024 à 13:12
DCM 78 2024 FONDS DE CONCOURS CCHCPP 1.pdf
publié le 26/09/2024 à 13:12
DCM 77 2024 DEMANDE DE SUBVENTION AMISSUR.pdf
publié le 26/09/2024 à 13:12
DCM 76 2024 ENFOUISSEMENT RESEAUX SECS ET MODALITES FINANCEMENT.pdf
publié le 26/09/2024 à 13:12
CM 17 09 2024 CR DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE.pdf
publié le 26/09/2024 à 13:12
APPROBATIONPV CM 25 06 2024.pdf
publié le 26/09/2024 à 13:12
3 Conseil municipal du 25 juin 2024
DCM 75 2024 SUBVENTION MAIRIE DE CHARLY ORADOUR.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 74 2024 AIDE PERSONNALISEE A JAMAL VALIZADEH.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 73 2024 PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES OMF ANNEE SCOLAIRE 2022 2023.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 72 2024 AVENANTS LOTS 1 ET 2 CHASSE COMMUNALE.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 71 2024 DEDUCTION FRAIS DE BAUX DE CHASSE.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 70 2024 RAPPORT ANNUEL PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L_EAU ET DE L_ASSAINISSEMENT.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 69 2024 DELEGATION DE SIGNATURE EXPRESSE POUR DELIVRER UNE AUTORISATION D_URBANISME.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 68 2024 POSE D_UNE PASSERELLE RUISSEAU DE ST AGNAN PLACE EGLISE.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 67 2024 ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS A OGY ST AGNAN ET PUCHE ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE TRAVAUX.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 66 2024 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D_UN TERRAIN.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 65 2024 ADRESSAGE NUMEROTATION ROUTE DE SARREBRUCK.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 64 2024 ATTRIBUTION D_UNE PARCELLE AU LOT PÂTURAL 2.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 63 2024 ATTRIBUTION D_UNE PARCELLE AU LOT PÂTURAL 1.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 62 2024 ACQUISITION FERME ET GRANGE TARON A ET R LA DCM 52 2024 DU CM DU 09 04 2024.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 61 2024 GESTION DES OPERATIONS DE CHASSE RENONCIATION DES INDEMNITES DU COMPTABLE.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 60 2024 VENTE D_UNE TONDEUSE AUTOPORTEE KUBOTA.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 59 2024 TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 58 2024 CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 57 2024 MUTUALISATION DES PRESTATIONS CCHCPP ACTUALISATION DES TARIFS AU 01 MAI 2024.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:41
DCM 56 2024 RAPPORT ACTIVITES CCHCPP 2022.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:41
2 CM 25 062024_CR DECISION PRISES PAR LE MAIRE.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:38
1 APPROBATION PV CM 09 04 2024.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:38
2 Conseil municipal du 9 avril 2024
DCM 55 2024 signature de la convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus Citeo.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:27
DCM 54 2024 Désignation membres votants au CCAS.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 53 2024 Subventions aux associations.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 52 2024 Acquisition de la ferme et grange TARON annule et remplace le DCM 85 2022 du 29 11 2022.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 51 2024 Attribution une parcelle lot Couronne de Puche.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 50 2024 Attribution de parcelles lot Patural 2.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 49 2024 Attribution une parcelle lot Patural 1.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 48 2024 Signature des compromis et actes de vente de terrains communaux.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 47 2024 Demande de subvention ANS.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 46 2024 Demande de subvention Fonds Vert.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 45 2024 Demande de subvention AMISSUR.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 44 2024 Achat balayeuse occasion.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 43 2024 Achat véhicule en crédit bail.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 42 2024 Achat serre commune de Pange.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 41 2024 Convention de refacturation du personnel CCAS.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 40 2024 Constitution de provisions budgétaires.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 39 2024 Application de la fongibilité des crédits.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 38 2024 BUDGET PRIMITIF LOT PERISOLEIL.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 37 2024 BUDGET PRIMITIF LOT COURONNE DE PUCHE.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 36 2024 BUDGET PRIMITIF 2024 LOT LE PATURAL.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 35 2024 BUDGET PRIMITIF 2024 COMMUNE OMF.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 34 2024 FIXATION TAUX IMPOSITION 3 TAXES DIRECTES LOCALES 2024.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 33 2024 AFFECTATION DU RESULTAT 2023 COMMUNE OMF.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 32 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET ANNEXE LOT PERISOLEIL.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 31 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET ANNEXE LOT COURONNE DE PUCHE .pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 30 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET ANNEXE LOT LE PATURAL.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 29 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET COMMUNE OMF .pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 28 2024 COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET ANNEXE LOT PERISOLEIL.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 27 2024 COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET ANNEXE LOT COURONNE DE PUCHE.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 26 2024 COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET ANNEXE LOT LE PATURAL.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 25 2024 COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET COMMUNE OMF.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:25
DCM 24 2024 Destruction des corvidés commune OMF devis association St Léon.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:25
DCM 23 2024 Composition des commissions communales.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:25
DCM 22 2024 Autorisation à M- le Maire ester en justice SCP CBF aff commune OMF MARX.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:25
DCM 21 2024 Retrait de la délibération 04 2024 du conseil municipal du 23 janvier 2024.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:25
CR des décisions prises par la Maire par délégation du conseil municipal.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:25
APPROBATION PV CM DU 23 JANVIER 2024.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:25
1 Conseil municipal du 23 janvier 2024
PV CM DU 31 10 2023.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:49
DCM 20 2024 Reconduction semaine de 4 jours rentrée de septembre 2024.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:43
DCM 19 2024 ZAENR OMF.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:43
DCM 18 2024 Démolition maison lot Grand Pré à Ogy.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:43
DCM 17 2024 Attribution de parcelles lotissement Patural 2.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:43
DCM 16 2024 Enfouissement des réseaux secs à Ogy St Agnan et Puche lancement appel d offres par tranche.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:43
DCM 15 2024 Régularisation des emprises giratoire de Puche au Département de la Moselle.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:43
DCM 14 2024 Convention avec la CAUE aménagement cour école.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:43
DCM 13 2024 Adhésion au CAUE.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:42
DCM 12 2024 Indemnisation pour résiliation de bail achat ferme TARON.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:42
DCM 11 2024 Transfert de terrains du budget principal vers le budget annexe lotissement Grand Pré.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:42
DCM 10 2024 Prêt relais lotissement Grand Pré.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:42
DCM 09 2024 Vote du budget annexe lotissement Grand Pré.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:42
DCM 08 2024 Budget 2024 ouverture par anticipation de crédits budgétaires section investissement.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:42
DCM 07 2024 Subvention au CCAS OMF.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:41
DCM 06 2024 Création de postes de vacataires.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:41
DCM 05 2024 Indemnité des élus.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:41
DCM 04 2024 Nomination nouveau Conseiller Municipal Délégué.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:41
DCM 03 2024 Détermination du nombre d adjoints.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:41
DCM 02 2024 Vote en faveur ou defaveur du maintien du poste d adjoint de madame AM MARX.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:41
DCM 01 2024 Autorisation a ester en justice aff AM MARX contre commune OMF.pdf
publié le 13/02/2024 à 18:24
7 Conseil municipal du 31 octobre 2023
PV CM 19 SEPTEMBRE 2023.pdf
publié le 08/11/2023 à 16:13
DCM 85 2023 SUBVENTION AU FOYER RURAL ACHAT DE MATERIEL.pdf
publié le 08/11/2023 à 16:13
DCM 84 2023 CONFERENCE REGINALE DE GOUVERNANCE DE LA POLITIQUE DE REDUCTION ARTIFICIALISATION DES SOLS.pdf
publié le 08/11/2023 à 16:13
DCM 83 2023 ACQUISITION DES PARCELLES DU LOTISSEMENT PATURAL 2 REVISION DES SUPERFICIES.pdf
publié le 08/11/2023 à 16:13
DCM 82 2023 ACQUISITION TERRAINS MANGIN PRECISIONS CADASTRALES.pdf
publié le 08/11/2023 à 16:13
DCM 81 2023 ADRESSAGE SCI TROGLO.pdf
publié le 08/11/2023 à 16:13
DCM 80 2023 ADRESSAGE GARAGE RUE DU CHATEAU.pdf
publié le 08/11/2023 à 16:13
DCM 79 2023 ADRESSAGE CABINET DE KINESITHERAPIE.pdf
publié le 08/11/2023 à 16:13
DCM 78 2023 CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICE AVEC LA CCHCPP.pdf
publié le 08/11/2023 à 16:13
DCM 77 2023 DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE 01 2023 COMMUNE OMF.pdf
publié le 08/11/2023 à 16:13
CR DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL.pdf
publié le 08/11/2023 à 16:13
6 Conseil municipal du 19 septembre 2023
DCM 752023 PRET RELAIS CAISSE D EPARGNE GRAND EST EUROPE.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:37
DCM 74 2023 VILLAGES AVENIR.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:37
DCM 73 2023 CONVENTION AVEC LA CCHCPP PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE A LA REALISATION MERLON.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:37
DCM 72 2023 NOMINATION AU CCAS.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:37
DCM 71 2023 CONVENTION EXPERIMENTATION VELO BUS AVEC MPS.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:37
DCM 70 2023 MODIFICATION DU REGLEMENT DES CONTRATS DE LOCATION DES SALLES COMMUNALES.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:37
DCM 69 2023 SUBVENTION AMICALE DU PERSONNEL OMF.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:37
DCM 68 2023 SUBVENTION AUX ECOLES.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:37
DCM 67 2023 PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES OMF ANNEE SCOLAIRE 2021 2022.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:37
DCM 66 2023 PROPOSITION DE LA COMMUNE OMF CONCERNANT LES ZAER.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:37
DCM 65 2023 CONVENTION NUMERISATION DES ACTES URBANISME AVEC INTEGRATION DANS LE PORTAIL GEOPORTAIL.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:36
DCM 64 2023 ATTRIBUTION DES PARCELLES LOTISSEMENT DE PUCHE.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:36
DCM 63 2023 ADRESSAGE CONSTRUCTION ROUTE DE FLANVILLE.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:36
DCM 62 2023 CONVENTION EXPLOITATION DE LA FOURRIERE ANIMALE.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:36
DCM 61 2023 RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE CSS DE LA SOCIETE LIDL.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:36
DCM 60 2023 VENTE APPARTEMENT AU 7 RUE DU CHATEAU.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:36
DCM 59 2023 TRAVAUX EGLISE DE NOISSEVILLE PAIEMENT DE LA QUOTE PART DE LA COMMUNE OMF.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:36
DCM 58 2023 PAIEMENT DES INDEMNITES D'EVICTION DANS LE CADRE DE L'ACHAT DES TERRAINS TARON .pdf
publié le 12/10/2023 à 16:45
DCM 57 2023 ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE JEAN LEFEBVRE LOTISSEMENT PATURAL - LOT 3.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:36
DCM 56 2023 CONTRAT DE MAITRISE D'OEUVRE POUR L'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS RUE DES MARRONNIERS ET RUE DE PUCHE .pdf
publié le 12/10/2023 à 16:45
DCM 55 2023 CREATION D'UN LOTISSEMENT RUE DE PANGE A OGY .pdf
publié le 12/10/2023 à 16:43
DCM 54 2023 RENOUVELLEMENT DES BAUX DE CHASSE COMMUNAUX.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:36
DCM 53 2023 DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE DE L'ELU LOCAL.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:42
DCM 52 2023 APPROBATION DU PV DU CM DU 30 MAI 2023.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:36
5 Conseil municipal du 9 juin 2023
DCM 51 2023 NOMINATION DELEGUES ELECTIONS SENATORIALES TAMPON ACTES.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:17
4 Conseil municipal du 30 mai 2023
DCM 50 2023 Participation financière remise en état du monument à Noisseville.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:08
DCM 49 2023 Subventions aux associations.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:08
DCM 48 2023 Désignation des membres élus du CCAS.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:08
DCM 47 2023 Acquisition tondeuse autoportee.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:08
DCM 46 2023 Acquisition d'un broyeur.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:16
DCM 45 2023 Aménagement ruisseau Dame Jeannette .pdf
publié le 06/07/2023 à 23:08
DCM 44 2023 Vente parcelles lotissement Couronne de Puche.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:08
DCM 43 2023 Acquisition bois Cugnot.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:08
DCM 42 2023 Protocole financier lotissement Couronne de Puche.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:08
DCM 41 2023 Acquisition terrains Mangin.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:08
DCM 40 2023 Adressage rue Pawlak.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:08
DCM 39 2023 Transfert de bail professionnel du Dr Erbelding au Dr Zouguar .pdf
publié le 06/07/2023 à 23:08
DCM 38 2023 Attribution de compensation CCHCPP.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:08
DCM 37 2023 Création d'un parcours de santé et demande de subventions.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:15
DCM 36 2023 Demande de subvention Fonds Vert.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:08
DCM 35 2023 Demande de subvention dispositif Rivage de l'agence de l'Eau Rhin Meuse.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:14
DCM 34 2023 Tableau des effectifs du personnel communal au 30 mai 2023.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:08
DCM 33 2023 Création d'un emploi permanent adjoint technique ppal 2e classe.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:13
DCM 32 2023 Autorisation M- le Maire ester en justice SCP HAMZELLEX & DAVIDSON affaire lotissement Clos du Moulin (CEYLAN c commune OMF).pdf
publié le 06/07/2023 à 23:08
3 Conseil municipal du 13 avril 2023
ETAT DE NOTIFICATION TAUX IMPOSITION TDL 2023.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 31 2023 APPLICATION DE LA FONGIBILITE DES CREDITS SUITE AU PASSAGE M57.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 30 2023 CONTRAT MO LVRD CREATION LOT COMMUNAL PERISOLEIL.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 29 2023 BUDGET ANNEXE 2023 LOT PERISOLEIL.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 28 2023 BUDGET ANNEXE 2023 LOT COURONNE DE PUCHE.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 27 2023 BUDGET ANNEXE 2023 LOT LE PATURAL.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 26 2023 BUDGET PRIMITIF 2023 COMMUNE OMF.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 25 2023 FIXATION DES TAUX IMPOSITION TDL 2023.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 24 2023 AFFECTATION DU RESULTAT 2022 COMMUNE OMF.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 23 2023 CLOTURE DU BUDGET ANNEXE LOT MAI JOLY.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 22 2023 COMPTE ADMINISTRATIF 2022 LOT PERISOLEIL.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 21 2023 COMPTE ADMINISTRATIF 2022 LOT COURONNE DE PUCHE.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 20 2023 COMPTE ADMINISTRATIF 2022 LOT PATURAL.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 19 2023 COMPTE ADMINISTRATIF 2022 LOT MAI JOLY.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 18 2023 COMPTE ADMINISTRATIF 2022 BUDGET PRINCIPAL COMMUNE OMF.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 17 2023 COMPTE DE GESTION 2022 LOT PERISOLEIL.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 16 2023 COMPTE DE GESTION 2022 LOT COURONNE DE PUCHE.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 15 2023 COMPTE DE GESTION 2022 LOT LE PATURAL.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 14 2023 COMPTE DE GESTION 2022 LOT MAI JOLY.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 13 2023 COMPTE DE GESTION 2022 BUDGET PRINCIPAL COMMUNE OMF.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
COMPTE DE GESTION 2022 48214.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
COMPTE DE GESTION 2022 48213.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
COMPTE DE GESTION 2022 48212.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
COMPTE DE GESTION 2022 48211.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
COMPTE DE GESTION 2022 48200.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
COMPTE ADMINISTRATIF 2022 48214.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
COMPTE ADMINISTRATIF 2022 48213.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
COMPTE ADMINISTRATIF 2022 48212.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
COMPTE ADMINISTRATIF 2022 48211.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
COMPTE ADMINISTRATIF 2022 48200.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL 2023 48200.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
BUDGET ANNEXE 2023 48214.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
BUDGET ANNEXE 2023 48213.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
BUDGET ANNEXE 2023 48212.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
2 Conseil municipal du 6 mars 2023
DCM 12 2023 TARIFICATION LOCATION SALLES DE LA COMMUNE OMF.pdf
publié le 14/03/2023 à 15:01
DCM 11 2023 CONVENTION CHANTIER MARAICHAGE AVEC METZ POLE SERVICES.pdf
publié le 14/03/2023 à 15:01
DCM 10 2023 VENTE BROYEUR.pdf
publié le 14/03/2023 à 15:01
DCM 09 2023 DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RÉALISATION D'UN TERRAIN MULTISPORT .pdf
publié le 14/03/2023 à 15:04
DCM 08 2023 INDEMNITÉ DES ÉLUS.pdf
publié le 14/03/2023 à 15:01
1 Conseil municipal du 25 janvier 2023
DCM 07 2023 AUTORISATION AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION CADRE INSTRUCTION DES ACTES D'URBANISME CCHCPP.pdf
publié le 27/01/2023 à 16:38
DCM 06 2023 ATTRIBUTION MARCHES DE TRAVAUX RENOVATION THERMIQUE MAISON MEDICALE OMF.pdf
publié le 27/01/2023 à 16:32
DCM 05 2023 SUBVENTION AU CCAS OMF.pdf
publié le 27/01/2023 à 16:32
DCM 04 2023 TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL AU 24 JANVIER 2023.pdf
publié le 27/01/2023 à 16:32
DCM 03 2023 CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'ADJOINT TECHNIQUE.pdf
publié le 27/01/2023 à 16:38
DCM 02 2023 ELECTION ADJOINT SUPPLEMENTAIRE.pdf
publié le 27/01/2023 à 16:32
DCM 01 2023 CREATION POSTE ADJOINT SUPPLEMENTAIRE.pdf
publié le 27/01/2023 à 16:31
2 DCM du 14 nov 2022
DCM 97 2022 AUTORISATION DE SIGNER LES ACTES NOTARIES DE LA COMMUNE OMF.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:52
DCM 96 2022 SUBVENTION AU COMITE DES FETES.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:52
DCM 95 2022 ACQUISITION EQUIPEMENT NUMERIQUE ECOLE PROPOSITION LBI SYSTEMS.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:52
DCM 94 2022 VENTE LOCAL COMMERCIAL 7B RUE DU CHATEAU.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:52
DCM 93 2022 VENTE APPARTEMENTS 7 RUE DU CHATEAU.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:52
DCM 92 2022 REMBOURSEMENT FRAIS ENGAGES PAR UN AGENT COMMUNAL.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:52
DCM 91 2022 ADRESSAGE LOT COURONNE DE PUCHE.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:52
DCM 90 2022 ATTRIBUTION MARCHES DE TRAVAUX LOT COURONNE DE PUCHE.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:52
DCM 89 2022 AMENAGEMENT TERRAIN 2 RUE DE PANGE MISSIONS ET REPARTITION HONORAIRES TANDEM.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:52
DCM 88 2022 PROJET FERME TARON DEMANDE SUBVENTION AMBITION MOSELLE.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:52
DCM 87 2022 PROJET FERME TARON DEMANDE SUBVENTION DETR DSIL 2023.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:52
DCM 86 2022 REHABILITATION FERME TARON MISSIONS ET REPARTITION DES HONORAIRES ATELIER ARCHITECTURE TANDEM.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:52
DCM 85 2022 ACQUISITION DE LA FERME TARON.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:52
DCM 84 2022 CONTRAT MAITRISE OEUVRE ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS RUE PRINCIPALE RUE DE PANGE RUE DE METZ.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:52
DCM 83 2022 AVENANT 01 AU MARCHE TANDEM RENOVATION THERMIQUE BATIMENT LOGEMENTS ET CABINET MEDICAL RUE DU CHAT.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:52
DCM 82 2022 DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE 03 2022 BUDGET PRINCIPAL.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:52
DCM 81 2022 ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LES RISQUES DE PREVOYANCE MISE EN PLACE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA MOSELLE.PDF
publié le 08/11/2025 à 15:52
DCM 80 2022 ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LES RISQUES DE SANTE MISE EN PLACE PAR LE CDG DE LA MOSELLE.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:52
DCM 79 2022 RATIOS PROMUS PROMOUVABLES POS LES AVANCEMENTS DE GRADE.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:52
DCM 78 2022 LIGNES DIRECTRICES POUR LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES DE LA COMMUNE OMF.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:52
DCM 77 2022 TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL OMF AU 29 NOVEMBRE 2022.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:52
DCM 76 2022 CREATION UN POSTE PERMANENT ADJOINT TECHNIQUE.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:52
DCM 75 2022 SUPPRESSION DE DEUX POSTES.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:52
DCM 74 2022 CONTRAT ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:52
DCM 73 2022 BAIL COMMERCIAL LVRD 7 RUE DU CHATEAU.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:52
DCM 72 2022 BAUX LOCATION 2 LOGEMENTS 11 RUE PRINCIPALE.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:52
1 DCM du 4 octobre 2022
DCM 71 2022 Avenant au marché entreprise Lingenheld lot- Le Mai Joly.pdf
publié le 13/11/2025 à 16:23
DCM 70 2022 Vente des parcelles à l_euro symbolique du délaissé du mur antibruit le long de la RD 603 aux propriétaires.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:49
DCM 69 2022 Contrat de location de la salle municipale à Ogy pour le club de Poker du pays de Montvaux.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:49
DCM 68 2022 Tarification de location des salles communales OMF - annule et remplace la DCM 232022 du 08 mars 22.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:49
DCM 67 2022 Subvention coopérative scolaire école élémentaire OMF gérée par l_USEP.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:49
DCM 66 2022 Attribution des parcelles lotissement le Pâtural 2.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:49
DCM 65 2022 Attribution d_un numéro d_adresse postale M- ARNOULD Cyrille.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:49
DCM 64 2022 Bureau d_études lotissement Couronne de Puche.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:49
DCM 63 2022 Refacturation Mairie de Coincy et Conseil de Fabrique travaux sacristie église de St Agnan.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:49
DCM 62 2022 Remboursement frais engagés par M- GULINO pour la commune OMF.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:49
DCM 61 2022 Facture Véolia lotissement le Pâtural.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:49
DCM 60 2022 Contribution commune OMF 50 _ facture Mosellane des Eaux remplacement borne cimetière Noisseville.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:49
DCM 59 2022 VOTE DU BUDGET LOT PERISOLEIL.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:49
DCM 58 2022 Création d_un budget annexe lotissement communal Périsoleil.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:49
DCM 57 2022 Décision modificative N° 01 2022 lotissement Mai Joly.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:49
DCM 56 2022 Décision modificative budgétaire N0 02 2022 budget principal.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:49
DCM 55 2022 Tableau des effectifs du personnel communal OMF au 04 octobre 2022.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:49
DCM 54 2022 Création d_un emploi permanent adjoint technique 22h.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:49
DCM 53 2022 Renouvellement poste CUI 26 heures annualisées.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:49
APPROBATIONS PV
iAPPROBATION PV CM DU 24 JUIN 2025.pdf
publié le 19/10/2025 à 13:10
hAPPROBATION PV CM 08 04 2025.pdf
publié le 17/09/2025 à 08:54
gAPPROBATION PV CM 11 02 2025.pdf
publié le 17/09/2025 à 08:54
fAPPROBATION PV CM 28 11 2024.pdf
publié le 17/09/2025 à 08:51
eAPPROBATION PV CM DU 29 10 2024.pdf
publié le 17/09/2025 à 08:51
dAPPROBATION PV du CM du 17 09 2024.pdf
publié le 17/09/2025 à 08:51
cAPPROBATION PV CM 25 06 2024.pdf
publié le 17/09/2025 à 08:51
bAPPROBATION PV CM 09 04 2024.pdf
publié le 17/09/2025 à 08:51
APPROBATION PV CM DU 23 01 2024.pdf
publié le 17/09/2025 à 08:51
0PV CM 19 SEPTEMBRE 2023.pdf
publié le 08/11/2025 à 15:39
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