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Délibérations du Conseil Municipal
6 Conseil municipal du 28 novembre 2024
DCM 93 2024 Demande au Préfet une étude impact éventuel rattachement commune OMF a Metz-docx.pdf
publié le 08/12/2024 à 17:22
DCM 92 2024 Subvention au CCAS-docx.pdf
publié le 08/12/2024 à 17:22
DCM 91 2024 DEMANDE DE SUBVENTION DETR DSIL 2025 RENOV THERMIQUE BAT SIS 7 RUE DU CHATEAU.pdf
publié le 08/12/2024 à 17:22
CM 28 11 2024 APPROBATION DU PV DU CM DU 29 10 2024.pdf
publié le 08/12/2024 à 17:22
CM 28 11 2024 AJOUT DEUX POINTS ODJ.pdf
publié le 08/12/2024 à 17:22
5 Conseil municipal du 29 octobre 2024
DCM 90 2024 Remboursement de frais Me GAUTIER Marina.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
DCM 89 2024 Subvention Amicale du Personnel OMF.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
DCM 88 2024 Subvention Souvenir français.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
DCM 87 2024 Rétablissement des voies de communication suite à DPAC autoroute A4.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
DCM 86 2024 Recensement longueur de voirie DGF 2026.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
DCM 85 2024 Acte de rétrocession voirie réseaux et espaces communs lot Clos du Moulin.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
DCM 84 2024 Tableau des effectifs du personnel communal.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
DCM 83 2024 Suppression et création de postes.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
DCM 82 2024 Renouvellement de la CCID.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
CM 29 10 2024 CR décisions prises par le Maire par délégation du CM.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
CM 29 10 2024 Approbation du PV du CM du 17 09 2024.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
CM 29 10 2024 - Motion.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
4 Conseil municipal du 17 septembre 2024
DCM 81 2024 SUBVENTION AUX ECOLES.pdf
publié le 26/09/2024 à 13:12
DCM 80 2024 ATTRIBUTION PARCELLE LOT PATURAL 1.pdf
publié le 26/09/2024 à 13:12
DCM 79 2024 FONDS DE CONCOURS 2.pdf
publié le 26/09/2024 à 13:12
DCM 78 2024 FONDS DE CONCOURS CCHCPP 1.pdf
publié le 26/09/2024 à 13:12
DCM 77 2024 DEMANDE DE SUBVENTION AMISSUR.pdf
publié le 26/09/2024 à 13:12
DCM 76 2024 ENFOUISSEMENT RESEAUX SECS ET MODALITES FINANCEMENT.pdf
publié le 26/09/2024 à 13:12
CM 17 09 2024 CR DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE.pdf
publié le 26/09/2024 à 13:12
APPROBATIONPV CM 25 06 2024.pdf
publié le 26/09/2024 à 13:12
3 Conseil municipal du 25 juin 2024
DCM 75 2024 SUBVENTION MAIRIE DE CHARLY ORADOUR.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 74 2024 AIDE PERSONNALISEE A JAMAL VALIZADEH.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 73 2024 PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES OMF ANNEE SCOLAIRE 2022 2023.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 72 2024 AVENANTS LOTS 1 ET 2 CHASSE COMMUNALE.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 71 2024 DEDUCTION FRAIS DE BAUX DE CHASSE.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 70 2024 RAPPORT ANNUEL PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L_EAU ET DE L_ASSAINISSEMENT.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 69 2024 DELEGATION DE SIGNATURE EXPRESSE POUR DELIVRER UNE AUTORISATION D_URBANISME.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 68 2024 POSE D_UNE PASSERELLE RUISSEAU DE ST AGNAN PLACE EGLISE.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 67 2024 ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS A OGY ST AGNAN ET PUCHE ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE TRAVAUX.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 66 2024 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D_UN TERRAIN.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 65 2024 ADRESSAGE NUMEROTATION ROUTE DE SARREBRUCK.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 64 2024 ATTRIBUTION D_UNE PARCELLE AU LOT PÂTURAL 2.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 63 2024 ATTRIBUTION D_UNE PARCELLE AU LOT PÂTURAL 1.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 62 2024 ACQUISITION FERME ET GRANGE TARON A ET R LA DCM 52 2024 DU CM DU 09 04 2024.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 61 2024 GESTION DES OPERATIONS DE CHASSE RENONCIATION DES INDEMNITES DU COMPTABLE.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 60 2024 VENTE D_UNE TONDEUSE AUTOPORTEE KUBOTA.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 59 2024 TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 58 2024 CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 57 2024 MUTUALISATION DES PRESTATIONS CCHCPP ACTUALISATION DES TARIFS AU 01 MAI 2024.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:41
DCM 56 2024 RAPPORT ACTIVITES CCHCPP 2022.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:41
2 CM 25 062024_CR DECISION PRISES PAR LE MAIRE.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:38
1 APPROBATION PV CM 09 04 2024.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:38
2 Conseil municipal du 9 avril 2024
DCM 55 2024 signature de la convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus Citeo.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:27
DCM 54 2024 Désignation membres votants au CCAS.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 53 2024 Subventions aux associations.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 52 2024 Acquisition de la ferme et grange TARON annule et remplace le DCM 85 2022 du 29 11 2022.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 51 2024 Attribution une parcelle lot Couronne de Puche.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 50 2024 Attribution de parcelles lot Patural 2.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 49 2024 Attribution une parcelle lot Patural 1.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 48 2024 Signature des compromis et actes de vente de terrains communaux.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 47 2024 Demande de subvention ANS.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 46 2024 Demande de subvention Fonds Vert.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 45 2024 Demande de subvention AMISSUR.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 44 2024 Achat balayeuse occasion.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 43 2024 Achat véhicule en crédit bail.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 42 2024 Achat serre commune de Pange.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 41 2024 Convention de refacturation du personnel CCAS.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 40 2024 Constitution de provisions budgétaires.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 39 2024 Application de la fongibilité des crédits.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 38 2024 BUDGET PRIMITIF LOT PERISOLEIL.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 37 2024 BUDGET PRIMITIF LOT COURONNE DE PUCHE.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 36 2024 BUDGET PRIMITIF 2024 LOT LE PATURAL.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 35 2024 BUDGET PRIMITIF 2024 COMMUNE OMF.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 34 2024 FIXATION TAUX IMPOSITION 3 TAXES DIRECTES LOCALES 2024.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 33 2024 AFFECTATION DU RESULTAT 2023 COMMUNE OMF.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 32 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET ANNEXE LOT PERISOLEIL.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 31 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET ANNEXE LOT COURONNE DE PUCHE .pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 30 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET ANNEXE LOT LE PATURAL.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 29 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET COMMUNE OMF .pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 28 2024 COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET ANNEXE LOT PERISOLEIL.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 27 2024 COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET ANNEXE LOT COURONNE DE PUCHE.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 26 2024 COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET ANNEXE LOT LE PATURAL.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 25 2024 COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET COMMUNE OMF.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:25
DCM 24 2024 Destruction des corvidés commune OMF devis association St Léon.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:25
DCM 23 2024 Composition des commissions communales.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:25
DCM 22 2024 Autorisation à M- le Maire ester en justice SCP CBF aff commune OMF MARX.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:25
DCM 21 2024 Retrait de la délibération 04 2024 du conseil municipal du 23 janvier 2024.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:25
CR des décisions prises par la Maire par délégation du conseil municipal.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:25
APPROBATION PV CM DU 23 JANVIER 2024.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:25
1 Conseil municipal du 23 janvier 2024
PV CM DU 31 10 2023.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:49
DCM 20 2024 Reconduction semaine de 4 jours rentrée de septembre 2024.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:43
DCM 19 2024 ZAENR OMF.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:43
DCM 18 2024 Démolition maison lot Grand Pré à Ogy.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:43
DCM 17 2024 Attribution de parcelles lotissement Patural 2.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:43
DCM 16 2024 Enfouissement des réseaux secs à Ogy St Agnan et Puche lancement appel d offres par tranche.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:43
DCM 15 2024 Régularisation des emprises giratoire de Puche au Département de la Moselle.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:43
DCM 14 2024 Convention avec la CAUE aménagement cour école.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:43
DCM 13 2024 Adhésion au CAUE.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:42
DCM 12 2024 Indemnisation pour résiliation de bail achat ferme TARON.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:42
DCM 11 2024 Transfert de terrains du budget principal vers le budget annexe lotissement Grand Pré.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:42
DCM 10 2024 Prêt relais lotissement Grand Pré.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:42
DCM 09 2024 Vote du budget annexe lotissement Grand Pré.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:42
DCM 08 2024 Budget 2024 ouverture par anticipation de crédits budgétaires section investissement.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:42
DCM 07 2024 Subvention au CCAS OMF.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:41
DCM 06 2024 Création de postes de vacataires.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:41
DCM 05 2024 Indemnité des élus.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:41
DCM 04 2024 Nomination nouveau Conseiller Municipal Délégué.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:41
DCM 03 2024 Détermination du nombre d adjoints.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:41
DCM 02 2024 Vote en faveur ou defaveur du maintien du poste d adjoint de madame AM MARX.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:41
DCM 01 2024 Autorisation a ester en justice aff AM MARX contre commune OMF.pdf
publié le 13/02/2024 à 18:24
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