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    1. Particuliers
    2. Logement
    3. Documents de copropriété

    Documents de copropriété

    Le fonctionnement et les caractéristiques techniques d'une copropriété sont regroupés au sein de différents documents à la disposition des copropriétaires.

    Questions / Réponses

    • En cas de changement de syndic, que deviennent les documents de la copropriété ?
    • Qu'est-ce que le règlement de l'immeuble ?
    • Comment se procurer la copie d'un règlement de copropriété ?
    • À quoi sert l'immatriculation des copropriétés ?

    Voir aussi

    • Acteurs de la copropriété (organisation juridique)
    • Budget et charges de copropriété
    • Assemblée générale des copropriétaires
    • Droits des copropriétaires

    Pour en savoir plus

    • Dossier pratique sur les documents de copropriété —Agence nationale pour l'information sur le logement (Anil)



    Mairie

    9 rue Principale à Montoy
    57645 Ogy-Montoy-Flanville

    03 87 76 74 10

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    Mairie annexe

    22 rue Principale  à Ogy
    57530 Ogy-Montoy-Flanville

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    Mairie à Montoy-Flanville

    Lundi , mardi, jeudi
    9h00 à 12h30  | 13h30 à 19h00


    Vendredi
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    Mairie annexe à Ogy

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    Fermé le mercredi



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